La SAJ veille

• Un site web qui pille allègrement les textes d'un auteur sur un thème particulier...
• Une revue spécialisée qui reproduit - et ampute de passages importants - d'un article sans autorisation de son auteur...
• Un éditeur qui refuse d'acquitter les droits qu'il doit à un auteur au moment de son licenciement...
• Un parti politique ou une entreprise privée qui se sert d'articles pour sa promotion sans la moindre autorisation...

Les exemples de piratage ne manquent pas. Chaque fois que la SAJ en est informée (le plus souvent par l'un de ses membres) elle intervient. Elle l'a déjà fait des dizaines de fois.

Souvent, l'auteur souhaite simplement que le dommage (le piratage) cesse et que son responsable soit mis en face de ses responsabilités. Que le dommage soit grand ou pas, il convient d'y mettre un terme... mais aussi, dans tous les cas, de le réparer. En d’autres termes la SAJ exigera toujours du « pirate » qu’il s’acquitte des droits qu’il aurait normalement du payer et qu’en outre il s’acquitte des frais et des indemnités détaillés dans le tarif de la SAJ.

La SAJ cherche systématiquement à obtenir un règlement du litige "à l'amiable" car un bon règlement vaut mieux qu’un mauvais procès. Mais elle n’hésite jamais, en cas de mauvaise foi ou de mauvaise volonté  lancer des procédures judiciaires, fussent-elles coûteuses. Jusqu’ici la SAJ a gagné tous « ses » procès, en première instance ou en appel.

Dans la phase de discussion à l’amiable les « pirates » n’hésitent parfois pas à faire pression sur les auteurs ou à tenter de les séduire. Ces manoeuvres ont pour effet d’accélérer les dépôts de plainte et de réduire les chances d’un éventuel règlement à l’amiable. Elels sont en outre vouées à un échec certain car en cas de litige la SAJ « se substitue » pleinement à ses membres qui n’ont même plus les moyens de transiger seuls.